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Parcours de Référencement du Candidat Bonash staveli Sita

1. Identité Entreprise

2. Conditions Générales d'Intervention

3. Informations Personnelles

4. Extrait KBIS

5. Répertoire des Métiers

6. Répertoire SIREN

7. Locaux Professionnels

8. Présentation Réalisations

9. Attestations

10. Agréments, Certifications, Qualifications

11. Relevé Identité Bancaire (RIB)

1. Identité complète de votre entreprise

1.1- Dénomination Sociale*

1.2- Forme Juridique*

1.3- N° au Registre du Commerce*

1.4- Ville Registre du Commerce*

1.5- Adresse Siège Social*

Code Postal*

Ville*

1.6- Montant Capital Social(€)*

1.7- Prénom Représentant Social*

1.8- Nom Représentant Social*

1.9- Email*

1.10- Qualité Représentant Social*

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3. Informations personnelles

3.1- Prénom *

3.2- Nom *

3.3- Sexe*

3.4- Date de naissance *

3.5- Lieu de naissance*

3.6- Adresse*

Code Postal*

Ville*

3.7- Nationalité*

Française

Autre

3.8- Type Document*

CNI

Passeport

Infos CNI

3.3- Numéro de CNI*

3.9- Date de délivrance*

3.10- Date d'expiration*

3.11- Autorité de délivrance*

3.12- Télécharger copie CNI Recto*

3.12- Télécharger copie CNI Verso*

INFOS PASSEPORT

3.2- Numéro de Passeport*

3.9- Date de délivrance*

3.10- Date d'expiration*

3.11- Autorité de délivrance*

3.12- Télécharger copie de passeport*

Titre de Séjour

3.1- Type de titre de séjour*

3.2- Numéro du titre de séjour*

3.3- Prénom*

3.4- Nom de famille*

3.5- Nationalité

-- Choisir --

3.6- Date de naissance *

3.9- Date de délivrance*

3.10- Date d'expiration*

3.12- Autorité de délivrance*

3.13- Télécharger copie de titre de séjour*

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4. Extrait Kbis

4.1- Dénomination Sociale*

4.2- Forme Juridique*

4.3- Capital social*

4.4- Numéro d'identification*

4.5- Adresse Siège Social*

Code Postal*

Ville*

4.6- RCS*

4.7- N° de gestion*

4.8- Date d'immatriculation*

4.9- Activité(s)

-- Choisir --

4.10- Nom Dirigeant*

4.11- Prénom Dirigeant*

4.12- Adresse de correspondance*

Code Postal*

Ville*

4.13- Durée de la société (ans)*

4.14- Observations*

4.15 Date de clôture de l'exercice social (jour - mois):*

4.16- Télécharger copie d'Extrait Kbis*

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5. Inscription au répertoire des métiers

5.1- Numéro d'Immatriculation*

5.2- Date d'Immatriculation*

5.3- Adresse de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat*

Code Postal*

Ville*

5.4- Date de délivrance de l'attestation*

5.5- Télécharger copie d'inscription*

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6. L'avis de situation au répertoire SIRENE

6.1- Numéro SIREN*

6.2- Numéro SIRET*

6.3- Dénomination de l'entreprise*

6.4- Adresse*

Code Postal*

Ville*

6.5- Date de création*

6.6- État administratif*

6.7- Activité(s)*

-- Choisir --

6.8- Nature juridique*

6.9- Forme Juridique*

6.10- Catégorie d'entreprise*

6.11- Economie sociale et solidaire (ESS)*

6.12- Effectif salarié*

6.13- Capital social*

6.14- Télécharger copie de SIRENE*

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8. Dossier Présentation Réalisations

8.1- Le client*

8.2- Une brève description de projet*

8.3- Adresse*

Code Postal*

Ville*

8.4- Date de début*

8.5- Date de fin*

8.6- Montant Devis*

8.6.1- Télécharger Devis*

8.7- Montant Facture*

8.7.1- Télécharger Facture

8.8- Télécharger des photos avant chantier*

8.9- Télécharger des photos pendant chantier*

8.10- Télécharger des photos après chantier*

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9. L'attestation de vigilance de l'URSSAF

9.1- Nom ou Dénomination Social de l'Entreprise*

9.2- Numéro SIREN/SIRET*

9.3- Adresse*

Code Postal*

Ville*

9.4- Régime d'Affiliation*

9.5- Date de Délivrance*

9.6- Numéro d'Attestation*

9.7- Code de vérification*

9.8- Adresse de l'URSSAF*

Code Postal*

Ville*

9.9- Numéro de Téléphone URSSAF *

+33

9.10- Code URSSAF *

9.11- Télécharger copie de vigilance de l'URSSAF*

10. L'attestation fiscale de compte

10.1- Nom ou Dénomination Social*

10.2- Numéro d'Identification Fiscale*

10.3- Adresse*

Code Postal*

Ville*

10.4- Période Concernée* :

10.5- Date de Délivrance*

10.6- Montant TVA payée*

10.7- Montant de l'impôt sur les sociétés payées*

10.8- Code de vérification*

10.9-Coordonnées de l'Administration Fiscale Émettrice*

Code Postal*

Ville*

10.10- Email*

10.11- Numéro de Téléphone *

+33

10.12- Télécharger copie de l'attestation fiscale de compte*

11. Attestation Congés Payés

11.1- Date début de cotisation

11.2- Date fin de cotisation

11.3- Montant des Cotisations

11.4- Date de Délivrance de l'Attestation

11.5- Numéro d'Attestation

11.6- Adresse de la caisse

Code Postal de la caisse

Ville de la caisse

11.7- Email de Caisse

11.8- Numéro de Téléphone *

+33

11.9- Télécharger copie de l'attestation Congés Payés

12. Attestation d'assurance

12.1- Nom de l'Assuré

12.2- Adresse de l'Assuré

12.3- Numéro de Police d'Assurance

12.4- Nom de la Compagnie d'Assurance

-- Choisir --

12.5- Date de début

12.6- Date de fin

12.7- Garanties couvertes

-- Choisir --

12.8- Montants de Garantie

12.9- Limitation et Exclusions

-- Choisir --

12.10- Date de Délivrance de l'Attestation

12.11- Conditions Générales

12.12- Email d'Assureur

12.13- Numéro tel.Assureur *

+33

12.14- Télécharger copie de l'attestation d'assurance

13. Attestation Assurance Décennale

13.1- Numéro de Police d'Assurance

13.2- Période de Validité

Date début

Date fin

13.3- Etendu de la Garantie

13.4- Montants de Garantie

13.5- Date de Délivrance de l'Attestation

13.6- Territoire de Couverture

13.7- Détails des Exclusions

13.8- Informations sur le Souscripteur

13.9- Télécharger copie de l'attestation décennale

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15. Relevé d'Identité Bancaire (RIB)

15.1- Code Banque

15.2- Code Guichet

15.3- Numéro de Compte

15.4- Clé RIB

15.5- IBAN

15.6- Code BIC(SWIFT)

15.7- Domiciliation

15.8- Titulaire du Compte

15.9- Télécharger copie RIB

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